PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL Lundi 25 Novembre 2024 à 19h à l’Hôtel de Ville

Lundi 25 novembre 2024 à 19h à l’Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

1/ Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 septembre 2024

ADMINISTRATION GENERALE

2. Régime indemnitaire spécial police municipale

3. Modification du régime indemnitaire.

4. Signature d’un contrat de vente pour 3 œuvres d’art.

5. Autorisation d’ouvertures dominicales.

6. Mise en place du Droit de Préemption urbain.

7. Mise en place d’une servitude DFCI.

8. Liquidation du SIIVU de la Haute Siagne

9. Adhésion FEVIFO (fais y a 2 ans)

10. Mandat spécial

 11. Tarifs séjour ski ALSH de février

  FINANCES

  12. Décision modificative charges de personnel.

  13. DSEC 2025 intempéries

   14. Demande de subvention exceptionnelle au département catastrophe naturelle

15. Délibération relative aux provisions.

    RESSOURCES HUMAINES

    16. Création et suppression de poste

17. Création de poste.